Déposée le 3 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGEBENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIGEBENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGEBENE domicilié(e) Z.I. des Sorettes - 28210 - NOGENT LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 539 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
La marque SIGEBENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGEBENE, Société à responsabilité limitée - Z.I. des Sorettes - 28210 - NOGENT LE ROI - France - SIREN 328539226
Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Meubles ; pièces d'ameublement ; meubles de bureau ; bibliothèques (meubles) ; étagères, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; bureaux (meubles) ; sièges, sièges métalliques, chaises (sièges), tabourets ; fauteuils ; canapés, sofas ; appuie-tête (meubles) ; bancs (meubles) ; armoires ; bahuts (coffres) non métalliques ; buffets, buffets roulants (meubles) ; vaisseliers ; commodes ; tables, tables basses, tables d'appoint, tables pliantes ; comptoirs (tables) ; consoles, guéridons ; plateaux de table ; dessertes, dessertes pour ordinateurs ; meubles de télévision ; range-CD (meubles) ; lits, bois de lit, matériel de couchage à l'exclusion du linge, sommiers de lits, matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles, cadres (encadrements) ; casiers ; chariots (mobilier) ; corbeilles non métalliques ; coussins ; glaces (miroirs) ; paravents (meubles) ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-manteaux (meubles) ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; présentoirs ; stores d'intérieur pour fenêtres ; tringles de rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux ; statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.
Services de restauration, de réparation et d'entretien de meubles ; services d'informations en matière de restauration de meubles et de bois de construction ; installation de meubles dans des boutiques ; services de rembourrage de meubles ; services de vernissage de meubles ; services de supervision de travaux pour des projets de construction ; travaux de plâtrerie et peinture d'intérieurs de bâtiments.
Conception graphique ; décoration intérieure ; prestation de conseils en matière de décoration intérieure ; recherche et développement de produits dans les domaines de la fabrication, de la restauration, de la réparation et de l'entretien de meubles ; études et projets de recherches techniques ; stylisme [esthétique industrielle] en matière de création de meubles ; services de planification de travaux de construction ainsi que services de conseillers s'y rapportant ; services d'architecture intérieure ; construction et élaboration de plans de construction ainsi que services de conseillers s'y rapportant.
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